Conseil municipal

Vous trouverez ci-dessous la synthèse rapide de nos interventions en Conseil municipal depuis le début de cette mandature. Ce compte rendu, rédigé d’un commun accord entre les groupes d’opposition veut donner une vision globale de notre travail. Si certains points sont plus développés sur les sites des Verts, ils sont indiqués en lien. Enfin, pour chaque Conseil municipal, vous retrouvez dès sa parution officielle dans le compte rendu analytique établi par la municipalité, l’ensemble des interventions.

Conseil municipal du 20 juin 2013

Approbation du compte administratif – Budget supplémentaire pour l’exercice 2013 – Attribution du Fonds de concours d’investissement à la communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest – Révision des tarifs des activités municipales pour l’année 2013-2014 – Mise à disposition et dépôt à titre gratuit auprès du syndicat mixte de l’île Monsieur de l’œuvre d’art Les Barques – Police du stationnement attribution d’un marché en délégation de service public pour l’enlèvement et la mise en fourrière de véhicules automobiles – Programme de travaux de la SEMI financés pour l’année 2013

Et les interventions des Verts : attribution d’une subvention exceptionnelle pour la réalisation d’un mémorial départemental pour les anciens combattants d’Afrique du Nord – projet de renouvellement du mobilier de la Médiathèque – dissolution du syndicat 3S – rapport de la chambre régionale des comptes sur la SEM Aménagement Val-de-Seine – quid de l’étude sur la gare du Pont de Sèvres ?

Conseil municipal du 11 avril 2013

Budget 2013 de la ville de Sèvres – Avis sur le projet de Schéma Directeur de la Région Ile-de-France – La prime d’activité du personnel municipal au Conseil municipal du 11 avril

et la question des Verts à propos des travaux sur la colline de Brimborion

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Conseil municipal du 13 février 2013

Débat d’orientation budgétaire – Avis sur le programme local de l’habitat (PLH) de GPSO – Rapport de la commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées

Et sur le site des Verts, un avis sur le pacte financier et fiscal de GPSO, cette question avait déjà été publiée sur le site du Parti socialiste le 1er novembre 2012

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Conseil municipal du 13 décembre 2012

Grand Paris examen du projet de Contrat de développement Territorial de GPSO – Bilan social du CCAS – Modalités de l’enquête publique sur l’aménagement de l’échangeur de la manufacture – Convention avec la Maison de la Famille –

Et les interventions des Verts : La protection sociale complémentaire des agents de la ville

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Conseil municipal du 18 octobre 2012

Avance de fonds à l’association : Ensemble pour la culture et le patrimoine sévrien – Attribution d’un logement par nécessité absolue de service – Stationnement Parking du Théâtre – Police de la circulation et du stationnement – Avis sur le projet de révision du plan de déplacement urbain de la région Ile de France – Aménagement de l’hôtel de ville : transaction avec l’entreprise Brunet

Enquête sur le tissu commercial sévrien

Et les interventions des Verts

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Conseil municipal du 21 juin 2012

Adhésion de Velizy à l’intercommunalité de Grand Paris Seine Ouest – Approbation du compte administratif de l’exercice 2011 – Reprise en régie directe au Parking du Théâtre – SEMI SEVRES programme de réhabilitation et de grosses réparations – Prestations d’études ergonomiques d’adaptation de postes de travail

Et les interventions des Verts : Majoration de 30% des droits à construire

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Conseil municipal du 12 avril 2012

Un budget primitif d’un montant de 37,08 M€ – Approbation de l’agenda 21 – Radiation du site Pont de Sèvres de l’inventaire des monuments historiques – Vente de la participation de la ville dans l’immobilière 3F – Enfouissement des réseaux situés sente du clos Anet

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Conseil municipal du 9 février 2012

Débat d’orientation budgétaire – Les investissements au débat d’orientation budgétaire – Actions de prévention en direction des jeunes – Le bilan social 2010 – Avis sur le projet du plan d’occupation des sols de Saint Cloud

Et les interventions des Verts sur : Le PLU de Sèvres – Une question orale sur le discours de N. Sarkozy à propos de l’augmentation de la constructibilité de 30%

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Conseil municipal du 8 décembre 2011
Révision des tarifs municipaux – SEMI Sèvres – programme de réhabilitation et réparation du parc immobilier – Stade Jean Wagner – Donner un nom au parvis du collège

Et les interventions des Verts : Rapport d’activité de GPSO – Groupement de commandes – Question orale sur le commerce local

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Conseil municipal du 20 octobre 2011
Révision des tarifs scolaires et périscolaires à Sèvres – Pass culture à Sèvres – Sèvres, patrimoine et culture – Examen du rapport de gestion 2010 de la SEMI – Rapport du syndicat intercommunal pour l’équipement sanitaire et ocial de Sèvres, Ville d’Avray, Chaville
Et les interventions des Verts sur : Le budget supplémentaire 2011 – Prise d’eau en Seine – Le service de location Autolib
Les questions orales : Sur les clubs de Rugby et de VTT – Les compteurs électriques intelligents – Les emprunts toxiques (en commun avec le groupe PS)

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Conseil municipal du 17 juin 2011
Approbation des comptes de l’année 2010 – Les comptes de la SEMI – Travaux de la SEMI – Le petit bus de Sèvres – Coopération intercommunale avec Vélizy pour GPSO ? – Economies d’énergie – Enfouissement des réseaux – Politique de prévention au Collège de Sèvres – Marchés de Sèvres
Et les interventions des Verts sur : L’agenda 21 local – L’agence locale de l’énergie – le nouveau système de primes de fonction du personnel municipal – Les questions sur les panneaux électroniques et les fournitures en maternelle

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Conseil municipal du 24 mars 2011
Approbation du budget 2011 – Un nouveau système d’information géographique à Sèvres – Epicerie de Solidarité – Aménagement d’un nouvel espace jeunes à l’Escale – Le PLU au regard de la satisfaction des besoins en logement – Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité et l’accompagnement des personnes handicapées – Querelle de voisinage avec l’hôtel de Ville
Et les interventions des Verts : Réalisation d’un diagnostic relatif au commerce local – Bilan d’activité du CCSD

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Conseil municipal du 4 février 2011
Note d’ambiance au Conseil municipal – Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2011 – Projet de convention entre le Fonds pour l’Insertion des personnes handicapées dans la fonction publique et la Mairie de Sèvres – Attribution de bourses d’enseignement au Conservatoire en 2010/2011 – Désignation d’un représentant du Conseil municipal au Conseil d’administration de l’association Active présence – Question du quartier de la Cristallerie
Lire aussi sur le site des Verts, l’intervention de Luc Blanchard à propos des logiciels libres
et celle de Catherine Candelier sur un Transport en commun en site propre sur la RN 118

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Conseil municipal du 9 décembre 2010
2 Une cagnotte de 800 000 euros au Conseil municipal du 9 décembre 2010 – 4 Subventions de fonctionnement aux associations et établissements publics locaux – 8 Convention d’objectifs avec le Comité des fêtes et jumelages de Sèvres – 11 Petite enfance – 12 Fonds d’insertion des jeunes – 13 rapport social 2009 – 14 Projet d’aménagement de la RD7 – 15 Réseau de transport public du Grand Paris – 17-20 Travaux à l’école Croix Bosset – Tenue d’un colloque identitaire au Novotel de Sèvres – Thermographie aérienne

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Conseil municipal du 21 octobre 2010
Budget communal : décision modificative n°1 du budget principal – Echange de places de stationnement entre le parking Gallardon et le parking Cheviron – Parking du Théatre, adoption de tarifs complémentaires – Finalisation, mise en jacquette et impression des articles consacrés à la communauté d’agglomération dans le Sévrien – Programme de réhabilitation et de grosses réparations du parc immobilier de la SEMI SEVRES – Travaux de reconstruction de l’école élémentaire Croix Bosset – Question au maire à la demande des habitants des Bruyeres

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Conseil municipal du 2 juillet 2010

Projet de budget supplémentaire 2010 – Adhésion de la ville de Sèvres à la société publique locale d’Aménagement (SPLA) « Seine ouest aménagement » – Adhésion de la ville de Sèvres au syndicat mixte ouvert d’études Paris Métropole – Attribution de bourses d’enseignement au Conservatoire de musique et de danse de Sèvres – Révision des tarifs municipaux – Participation de la commune aux frais de fonctionnement de l’école privée Sainte Jeanne d’Arc – Autorisation au maire de signer avec le département des Hauts de Seine la participation de la ville au Fonds de Solidarité logement – Vœu présenté par le Modem relatif à l’aménagement de la RD7

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Conseil municipal du 27 mai 2010

Les Finances de la ville en 2010 – Majoration du COS pour construction de logements sociaux et constructions économes en énergie – Rapport 2009 de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées – Modification des statuts de la SEMI – Vœu pour le drapeau européen

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Conseil municipal du 31 mars 2010

Nos principales interventions : Augmentation des impots locaux – Droits d’expression des élus et fonctionnement du Conseil municipal – Transfert de la compétence ramassage scolaire à la communauté d’agglomération
Et les interventions des Verts : Mise à disposition de la commune du service communautaire des Espaces verts

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Conseil municipal du 17 février 2010

Nos principales interventions : Enquête publique sur l’aménagement de la RD7 sur les communes de Sèvres, Meudon et Issy les moulineaux – Expérience de dématérialisation de la communication pour le Conseil municipal – Participation financière de la ville de Sèvres au fonds départemental de solidarité pour le logement – Réhabilitation de l’hotel de ville de Sèvres – Question au Conseil municipal sur l’agence postale des Bruyères
Et les interventions des Verts : Répartition des logements sociaux – Le gaz de la ville : marché d’exploitation des installations thermiques – Diagnostic énergétique – question orale sur la suppression du Plan d’aide à la lecture

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Conseil municipal du 17 décembre 2009
Approbation du budget primitif 2010 – Compétence Eau retirée à l’intercommunalité – Transport des personnes à mobilité réduite retiré à l’intercommunalité – Désignation des délégués de la commune au Conseil de la communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest – Programme de réhabilitation et de grosses réparations du parc immobilier de la SEMI Sèvres – Modification partielle des périmêtres scolaires des écoles des Bruyeres et Coton –

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Conseil municipal du 15 octobre 2009
Composition du Conseil municipal – Débat d’orientation budgétaire – Comité sévrien du développement durable – La caserne de pompiers rue Fréville le vingt – Avis sur le plan local d’urbanisme de Meudon – Séjours des vacances des seniors – L’activité du médiateur municipal – Situation de la SEMI Sèvres – Rapport sur le réseau cablé Numéricable – Voeu du Conseil municipal de Sèvres pour le sommet de Copenhague – Voeu sur le Grand Paris – Voeu pour l’adhésion au syndicat Paris-métropole

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Conseil municipal du 2 juillet 2009
Approbation du budget supplémentaire – Exonération facultative de taxe foncière sur les propriétés bà¢ties pour certains logements anciens économes en énergie – Programme de reconstruction de l’Ecole Croix Bosset – Municipalisation de la RD 183 €“ Rue des Bruyères – Avenant à la convention, fixant les modalités de participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école Jeanne d’Arc – Révision des tarifs municipaux

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Conseil municipal du 10 juin 2009
Le Conseil municipal de Sèvres a voté à l’unanimité hier soir, 10 juin 2009 la fusion des intercommunalités Arc de Seine et Val de Seine et l’approbation du périmètre et des statuts de l’établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion. Vous trouverez ci-dessous le texte de l’intervention des élus du groupe socialiste. Pour lire le compte rendu de notre intervention

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Conseil municipal du 18 mai 2009
A l’occasion de la présentation du compte administratif, nous vous présentions les principaux indicateurs financiers de la ville ; le reste de ce conseil est dominé par l’annonce d’une révision à la hausse des droits de stationnement et la création du parking public du théà¢tre. Les élus socialistes et Verts interviennent sur la gestion coordonnée des réseaux d’assainissement Nous nous faisons l’écho des inquiétudes du personnel sur la suppression de la journée du maire à propos de la mise en oeuvre de la journée de solidarité. Enfin le voeu présenté par les élus PS pour le maintien du guichet des ventes de billets grandes lignes à la gare SNCF de Sèvres- Ville d’Avray est voté à l’unanimité du Conseil municipal

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Conseil municipal du 26 mars 2009
Un conseil municipal dominé par l’augmentation des impôts locaux. on y aussi voté sur les conditions de contrôle de la commission d’appel d’offres – L’avis sur le schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Syndicat mixte des coteaux et du Val de Seine – Le marché pour la réalisation d’une verrière dans le cadre des travaux de réaménagement de l’hôtel de ville – L’autorisation donnée au maire de signer la convention Développement durable – Le projet d’adhésion de la communauté d’agglomération val de Seine au projet Autolib

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Conseil municipal du 12 février 2009
Un conseil municipal plutôt terne, les principales décisions se prennent dans les instances intercommunales et aucun retour n’en est fait dans les conseils municipaux. Les questions qui dominent
– La fusion des communautés d’agglomération Arc de seine et Val de Seine
– Les questions posées par l’opposition à propos du quartier des Bruyères et à propos de la société GECINA
– Syndicat intercommunal pour l’équipement sanitaire et social de Sèvres
– Acquisition de 3 véhicules fonctionnant au Gaz de ville
– Le logement à Sèvres
– Création d’un syndicat mixte d’études Paris métropole

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Conseil municipal du 11 décembre 2008
Projet de budget 2009 – Crédits de subvention 2009 – Programme de réhabilitation de la SEMI – Ecole Croix Bosset – Dépenses de fonctionnement de l’Ecole Jeanne d’Arc – Autorisation de signer une convention avec l’Etat relative aux conditions de gestion de la sente du Nord – Gestion des droits de réservation sur l’attribution de logements sociaux au maire de Sèvres sur sa commune – Le fonds de compensation de la TVA

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Conseil municipal du 16 octobre 2008
Orientations budgétaires 2009 – Réalisation de la passserelle piétonne reliant les berges de Sèvres à l’Ile Seguin – Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée – Schéma de Cohérence Territoriale des Coteaux et du Val de Seine – Installation de réfrigération sise au 204, Rond point du Pont de Sèvrs à Boulogne Billancourt – Le schéma directeur de la Région Ile de France

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Conseil municipal du 3 juillet 2008
Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2008 – Subventions – Personnel municipal – Tarifs municipaux – Modification de la carte scolaire – Signature du marché de restauration collective – Avenants aux travaux de l’hotel de ville – Rénovation du gymnase des 100 gardes – Marché de chauffage – Subvention à l’Ecole Jeanne d’Arc – Tarifs municipaux – Rapports d’activité et rapport financier du SEL –