{"id":724,"date":"2010-05-09T17:10:22","date_gmt":"2010-05-09T17:10:22","guid":{"rendered":"http:\/\/pssevres.videocyrot1.fr\/index.php\/2010\/05\/09\/durable-2\/"},"modified":"2010-05-09T17:10:22","modified_gmt":"2010-05-09T17:10:22","slug":"durable-2","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/pssevres.videocyrot1.fr\/index.php\/2010\/05\/09\/durable-2\/","title":{"rendered":"Vers un nouveau mod\u00e8le \u00ab\u00a0\u00e9conomique social \u00e9cologique : le d\u00e9veloppement durable"},"content":{"rendered":"

Au cours de la r\u00e9union du 4 mai organis\u00e9e par la Section de S\u00e8vres, le d\u00e9veloppement durable est l\u2019une des 4 th\u00e9matiques abord\u00e9es. Le texte ci-dessous en r\u00e9capitule les argumentaires en r\u00e9f\u00e9rence au texte propos\u00e9 pour la convention nationale du PS.
Le projet s\u2019engage dans la voie du d\u00e9veloppement durable quand il s\u2019engage dans une Mutation \u00e9cologique<\/em>, mais pas seulement pour pr\u00e9server l\u2019existant et r\u00e9parer nos dommages<\/em>, quand il pr\u00f4ne le bien-\u00eatre<\/em> (care), plut\u00f4t que le jetable<\/em> (page 4), le produire mieux et produire utile <\/em>(page 5), quand il conditionne \u00e0 des crit\u00e8res d\u2019excellence environnementale et sociale<\/em> les prises de participation publiques (page 6)<\/p>\n

<\/p>\n

Cet texte s’articule autour des th\u00e9matiques suivantes :
=> Le d\u00e9veloppement d’une agriculture durable
=> Le choix des \u00e9nergies renouvelables
=> L’\u00e9conomie verte
=> L’\u00e9conomie sociale et solidaire
=> le financement du d\u00e9veloppement durable<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

Le d\u00e9veloppement d’une agriculture durable<\/span><\/strong><\/h2>\n

Le texte propos\u00e9 par le PS explicite ses positions sur le d\u00e9veloppement d\u2019une agriculture durable autour de : Modes de production agricoles \u00e9conomes en \u00e9nergie et faiblement \u00e9metteurs de gaz \u00e0 effet de serres qui privil\u00e9gient les circuits courts <\/em>(page 10). Il s\u2019agit entre autres de :
=>d\u00e9velopper des pratiques \u00e9cologiquement intensives (combinaison agriculture\/\u00e9levage),
=>engager une diversification des vari\u00e9t\u00e9s cultiv\u00e9es,
=>assurer une meilleure ma\u00eetrise de l\u2019eau.<\/p>\n

COMMENTAIRES<\/strong><\/p>\n

Si ces propositions sont int\u00e9ressantes, elles supposent une vraie r\u00e9organisation tant des activit\u00e9s de production que des march\u00e9s et des modes de consommation :
=> Dans les pays d\u00e9velopp\u00e9s ou le niveau de productivit\u00e9 est \u00e9lev\u00e9, cela conduira \u00e0 une limitation de la production et donc des exportations (et l\u2019inverse dans les pays \u00e9mergents ou des gains de productivit\u00e9 sont pr\u00e9visibles).
=> Une r\u00e9organisation des march\u00e9s, des investissements, des mesures de s\u00e9curisation fonci\u00e8re \u2026 et des aides cibl\u00e9es vers les m\u00e9nages urbains pauvres pour compenser la hausse des prix agricoles.
Cela suppose aussi des changements dans la consommation des m\u00e9nages, par exemple une diminution de la consommation de viande.<\/p>\n

Le choix des \u00e9nergies renouvelables
<\/span><\/strong><\/h2>\n

Une r\u00e9flexion forte autour de l\u2019\u00e9nergie est engag\u00e9e par le PS dans une perspective europ\u00e9enne .Pour un nouveau mod\u00e8le \u00e9nerg\u00e9tique, il propose de porter \u00e0 23% la part des \u00e9nergies renouvelables en 2020 <\/em>(objectif europ\u00e9en 20%),\u00a0 encourager les p\u00f4les de d\u00e9veloppement technologiques <\/em>(page 9). Le nucl\u00e9aire, in\u00e9vitable aujourd\u2019hui devra s\u2019accompagner d\u2019un renforcement de la s\u00e9curit\u00e9 et de son contr\u00f4le <\/em>(page 8) ;<\/p>\n

COMMENTAIRES<\/strong><\/p>\n

Le choix des \u00e9nergies renouvelables concerne le solaire, l\u2019\u00e9olien (seulement 0,5% de la consommation europ\u00e9enne en 2007), la biomasse et le recyclage des d\u00e9chets (10%), les barrages hydro\u00e9lectriques (2%)
En termes d\u2019efficacit\u00e9 (co\u00fbt des investissements\/emplois cr\u00e9\u00e9s\/efficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique) ce sont les \u00e9conomies d\u2019\u00e9nergie avant les \u00e9nergies renouvelables qui sont le vecteur premier sur lequel travailler, et les \u00e9nergies renouvelables avant la relance du nucl\u00e9aire (outre le fait que tout accord avec Europe \u00e9cologie passera par des discussions approfondies sur la place de l\u2019\u00e9nergie nucl\u00e9aire).<\/p>\n

L’\u00e9conomie verte<\/span><\/strong><\/h2>\n

Le texte du PS propose de proc\u00e9der aux investissements n\u00e9cessaires (isolation thermique, transports collectifs, fret ferroviaire) (page 8)<\/p>\n

COMMENTAIRES<\/strong><\/p>\n

Le projet propos\u00e9 est assez discret sur le d\u00e9veloppement de l\u2019\u00e9conomie verte. Pourtant d\u00e9velopper une \u00e9conomie verte pr\u00e9sente un triple int\u00e9r\u00eat :
=> Elle contribue \u00e0 r\u00e9duire notre d\u00e9pendance vis-\u00e0-vis du p\u00e9trole et du gaz import\u00e9 (en 2008, le d\u00e9ficit li\u00e9 aux seules mati\u00e8res premi\u00e8res \u00e9nerg\u00e9tiques s\u2019\u00e9levait \u00e0 59 milliards d\u2019euros (d\u00e9ficit de la balance commerciale : 58 milliards d\u2019euros).
=> Elle constitue un potentiel de cr\u00e9ation d\u2019emplois, l\u2019intensit\u00e9 en emplois des secteurs qui se d\u00e9velopperont dans le cadre de la conversion \u00e9cologique de l\u2019\u00e9conomie est sup\u00e9rieure \u00e0 celle des branches dont l\u2019activit\u00e9 va diminuer, comme l\u2019importation de p\u00e9trole ou la fabrication de voitures particuli\u00e8res (1 million de chiffre d\u2019affaires dans l\u2019isolation des b\u00e2timents g\u00e9n\u00e8re 16 emplois contre 3 dans le raffinage du p\u00e9trole).
=> Elle renforce la capacit\u00e9 \u00e0 conserver une valeur ajout\u00e9e pour son industrie ; or c\u2019est sur la bataille pour l\u2019innovation et la qualit\u00e9 que l\u2019Europe restera comp\u00e9titive au niveau mondial.<\/p>\n

Mais faire supporter aux industries europ\u00e9ennes une contrainte li\u00e9e \u00e0 la conversion \u00e9cologique n\u2019est possible que si les autres pays font de m\u00eame (US, Chine) ; d\u2019o\u00f9 deux alternatives :
=> R\u00e9duire la contrainte pour les industries europ\u00e9ennes, c\u2019est la solution adopt\u00e9e aujourd\u2019hui (le paquet \u00e9nergie climat pr\u00e9voit que les industries les plus mondialis\u00e9es se verront attribuer jusqu \u00e0 100% de leurs droits \u00e0 polluer).
=> Obliger les entreprises qui produisent en dehors de l\u2019UE \u00e0 respecter le droit qui p\u00e8se sur celles qui produisent au sein de l\u2019UE.
Ces d\u00e9bats ne doivent pas masquer le fait qu\u2019en Europe l\u2019essentiel des \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre ne sont pas expos\u00e9es \u00e0 la concurrence internationale : 36% pour les b\u00e2timents, 21% pour les transports routiers, 10% pour l\u2019agriculture, …
La bataille est aujourd\u2019hui au niveau europ\u00e9en entre le Parlement qui a adopt\u00e9 en mai dernier des objectifs ambitieux et le Conseil des Ministres ou les Etats veulent \u00e0 tout prix mod\u00e9rer les contraintes.<\/p>\n

L’\u00e9conomie sociale et solidaire
<\/span><\/strong><\/h2>\n

Le texte du PS insiste fortement sur le d\u00e9veloppement de l\u2019\u00e9conomie sociale et solidaire. Mal connu, ce \u00ab tiers secteur \u00bb p\u00e8se entre 7 et 8 % du PIB et g\u00e9n\u00e8re pr\u00e8s d\u2019un emploi sur dix. Mieux, l\u2019\u00e9conomie sociale cr\u00e9e deux fois plus d\u2019emplois que l\u2019\u00e9conomie traditionnelle (+ 2,6 % par an entre 2001 et 2006, contre + 1,1 % dans le secteur priv\u00e9 classique).
Ce sont des emplois ancr\u00e9s dans les territoires, peu d\u00e9localisables et qui ont, semble-t-il, jou\u00e9 un r\u00f4le d\u2019amortisseur face \u00e0 la crise, une \u00e9tude r\u00e9cente de Recherches solidarit\u00e9s montrant que le secteur associatif a continu\u00e9 \u00e0 cr\u00e9er des emplois \u00ab y compris au premier semestre 2009, alors que l\u2019ensemble du secteur priv\u00e9 en perd nettement <\/em>\u00bb.<\/p>\n

COMMENTAIRES<\/strong><\/p>\n

Le texte du PS insiste fortement sur les SCOP qui repr\u00e9sentent pourtant une tr\u00e8s faible part du secteur de l\u2019\u00e9conomie sociale et solidaire (page 13)
Le rapport Vercamer pr\u00e9sent\u00e9 le 28 avril au gouvernement propose une s\u00e9rie de mesures pour d\u00e9velopper ce secteur :
=> favoriser la reconnaissance du secteur, en encourageant par exemple la cr\u00e9ation de labels,
=> am\u00e9liorer l\u2019acc\u00e8s de l\u2019\u00e9conomie sociale \u00e0 des dispositifs comme le cr\u00e9dit imp\u00f4t recherche, utile pour des acteurs souvent en pointe dans des secteurs \u00e9mergents (tri des d\u00e9chets, micro-cr\u00e9dit, aides \u00e0 la personne\u2026),
=> encourager des outils de financement sp\u00e9cifiques, et faciliter la mise en r\u00e9serve des exc\u00e9dents de tr\u00e9sorerie, actuellement difficile en cas de subventions alors qu\u2019elles permettraient de d\u00e9gager des marges d\u2019investissement.<\/p>\n

Fonder la croissance sur la qualit\u00e9 et la durabilit\u00e9 des produits<\/span><\/strong><\/h2>\n

Le texte propose : Le d\u00e9veloppement des circuits courts et de la fonctionnalit\u00e9 peuvent donner naissance \u00e0 de tr\u00e8s nombreux emplois. Elle doit se fonder sur la qualit\u00e9, l\u2019utilit\u00e9, la durabilit\u00e9 des produits.<\/em> Et le projet soutient l\u2019id\u00e9e de l\u2019\u00e9co conditionnalit\u00e9 avec la cr\u00e9ation de labels et d\u2019\u00e9co certifications et le financement par une contribution climat-\u00e9nergie <\/em>(page 15).<\/p>\n

COMMENTAIRES<\/strong><\/p>\n

Il s\u2019agirait de basculer vers une \u00e9conomie de fonctionnalit\u00e9, c’est-\u00e0-dire dans un syst\u00e8me qui substituerait la vente des services \u00e0 la vente des biens. Si les entreprises tirent de plus en plus leurs revenus des services li\u00e9s \u00e0 l\u2019usage et \u00e0 la maintenance de leurs produits, on peut s\u2019attendre \u00e0 ce qu\u2019elles d\u00e9veloppent des efforts pour mettre au point des produits p\u00e9rennes, modulables et recyclables. Ce mouvement est d\u00e9j\u00e0 entam\u00e9 pour les services entre entreprises, par exemple Michelin d\u00e9veloppe un service qui inclut la location de ses pneus aux entreprises de transport, du coup l\u2019allongement de la dur\u00e9e de vie des pneus est devenu un enjeu primordial. Xerox tire 75% de ses revenus de contrats de services avec mise \u00e0 disposition de photocopieurs et d\u2019imprimantes, ce qui l\u2019am\u00e8ne \u00e0 simplifier les composants de ses mat\u00e9riels.
Le potentiel de l\u2019\u00e9conomie servicielle est port\u00e9 par une tendance longue de transformation de la production et de la consommation :
=> L’hybridation des fronti\u00e8res producteur\/consommateur sur fonds d\u2019individualisation des modes de vie,
=> La valeur client confirm\u00e9e par la crise : la satisfaction du client et la qualit\u00e9 du service sont cit\u00e9s \u00e0 75% et 85% loin devant le prix des produits et l\u2019efficacit\u00e9 de la fabrication dans un r\u00e9cent sondage SOFRES,
=> Les technologies de l’information et de la communication rapprochent les entreprises des clients,
=> La dimension de r\u00e9alisation de soi autonome se renforce dans la consommation (facult\u00e9 du consommateur \u00e0 critiquer l\u2019offre, \u00e0 la modifier\u00a0 voire \u00e0 la coproduire,
=> Le d\u00e9veloppement de l\u2019\u00e9conomie d\u2019usage li\u00e9e aux pr\u00e9occupations environnementales.
Ce passage \u00e0 une \u00e9conomie de fonctionnalit\u00e9s ne va pas de soi. Ce basculement bouleverse tant la structure de l\u2019offre que les habitudes de consommation, l\u2019innovation poussant plus au renouvellement des produits qu\u2019\u00e0 l\u2019allongement de leur dur\u00e9e de vie :
=> Pour l\u2019entreprise, il s\u2019agit aussi de ma\u00eetriser la conception de ses produits en amont, et conserver la ma\u00eetrise de sa relation avec le client final, puisque cette strat\u00e9gie ne peut \u00eatre rentable que si elle s\u2019inscrit dans la dur\u00e9e.
=> Elle se heurte \u00e0 l\u2019attachement visc\u00e9ral des individus \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 et au moindre respect des objets qui ne lui appartiennent pas (exp\u00e9rience du Velib \u00e0 Paris).<\/p>\n

Financer le d\u00e9veloppement durable<\/span><\/strong><\/h2>\n

Le projet soutient l\u2019id\u00e9e de l\u2019\u00e9co conditionnalit\u00e9 avec la cr\u00e9ation de labels et d\u2019\u00e9co certifications et le financement par des all\u00e8gements de charges pour les entreprises, une TVA \u00e9o-modulable, une contribution climat-\u00e9nergie<\/em> (version socialiste de la taxe carbone page 15) avec l\u2019id\u00e9e de d\u00e9velopper des contributions sociales et environnementales<\/em> (page 18)<\/p>\n

COMMENTAIRES<\/strong><\/p>\n

3 strat\u00e9gies sont envisageables, mais supposent un engagement international \u00e0 minima au niveau de l\u2019Europe.
=> La r\u00e9glementation <\/strong>(ex de la r\u00e9glementation sur les gaz \u00e0 effet de serre en 1987), utilis\u00e9e quand les d\u00e9g\u00e2ts qui rel\u00e8vent de la pollution sont irr\u00e9versibles (en France les normes minimales d\u2019isolation dans les b\u00e2timents neufs, en Europe la suppression progressive des ampoules \u00e0 incandescence) ; elle n\u2019est pas forc\u00e9ment suivie d\u2019effets (interdiction de circulation lors des pics d\u2019ozone par exemple) ; d\u2019autre part on pourrait souvent obtenir le m\u00eame r\u00e9sultat en laissant les acteurs choisir les solutions les plus efficaces, plut\u00f4t que d\u2019imposer des r\u00e8gles uniformes
=> Les march\u00e9s de quotas<\/strong> : les responsables de la pollution se voient attribuer une quantit\u00e9 maximale de rejets annuels ; ces permis n\u00e9gociables sont cot\u00e9s sur un march\u00e9, la puissance publique fixe les \u00e9missions maximales utilis\u00e9es. Actuellement le prix de permis d\u2019une tonne de CO2 est trop faible pour inciter les entreprises \u00e0 faire des efforts d\u2019investissement et de recherche ; d\u2019autre part le processus est difficile \u00e0 contr\u00f4ler et les incertitudes p\u00e8sent sur les prix de ces march\u00e9s (d\u2019o\u00f9 l\u2019id\u00e9e que les Etats pourraient intervenir pour stabiliser les cours de ces march\u00e9s).
=> Les taxes<\/strong> : leur montant est connu mais pas leur effet sur le volume des \u00e9missions ; il s\u2019agit de cr\u00e9er un signal prix pour orienter vers des usages moins carbon\u00e9s ; la taxe carbone fonctionnerait sur le mod\u00e8le de la TVA, pr\u00e9l\u00e8vement sur les importations aux fronti\u00e8res et d\u00e9taxation aux exportations ; des alternatives sont envisag\u00e9es par le projet : subventionner les investissements d\u2019\u00e9conomie d\u2019\u00e9nergie ou r\u00e9duire les cotisations sociales contre un engagement vers des solutions durables.<\/p>\n

Financer le d\u00e9veloppement durable<\/span><\/strong><\/p>\n

Un accord sur les fondamentaux<\/strong>. Les socialistes ne jurent plus que par la \u00ab\u00a0social-\u00e9cologie\u00a0\u00bb<\/em>. Les travaux engag\u00e9s dans le cadre de la convention sur le nouveau mod\u00e8le de d\u00e9veloppement sugg\u00e8rent de cr\u00e9er une \u00ab\u00a0TVA \u00e9comodulable\u00a0\u00bb qui \u00ab\u00a0varierait selon le niveau de r\u00e9ponse \u00e0 certains crit\u00e8res environnementaux\u00a0\u00bb. Quant \u00e0 la \u00ab\u00a0contribution climat \u00e9nergie\u00a0\u00bb, version socialiste de la taxe carbone (pr\u00e9lev\u00e9e sur les entreprises ainsi que sur l’ensemble de la consommation d’\u00e9lectricit\u00e9), elle est majoritairement soutenue.<\/p>\n

Des d\u00e9saccords restant \u00e0 approfondir<\/strong>. Un certain nombre de socialistes, de Fran\u00e7ois Hollande \u00e0 Manuel Valls, insistent sur la n\u00e9cessit\u00e9 de doper la croissance pour limiter le d\u00e9ficit et mettent en garde contre toute id\u00e9e de d\u00e9croissance. D’autres sujets sont, pour l’instant, laiss\u00e9s en jach\u00e8re : les choix nucl\u00e9aires, les \u00e9nergies renouvelables et, plus largement, le contenu \u00e0 donner \u00e0 une \u00ab\u00a0croissance verte\u00a0\u00bb. A ce titre, les animateurs du p\u00f4le \u00e9cologique comptent porter le fer sur la n\u00e9cessit\u00e9 de fixer comme objectif un recul global de la consommation d’\u00e9nergie.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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